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SOMMAIRE
1-Lutter contre les bruits de voisinage
2-Divagation des chiens
3-Feux de plein air et écobuage
4-Élagage en bordure des voies publiques
5-Lutter contre l'insécurité routière dans nos bourgs
6-Covoiturer dans le Puy-de-Dôme
7-Solidarité Paysans du Puy-de-Dôme
8-Lignes électriques. Qui est en charge de réaliser les travaux d’élagage ?
9-La LPO et le plan de sauvegarde de la chouette effraie
10-Lutter contre le moustique tigre
Le bruit de voisinage est un bruit émis d’un domicile ou d’un lieu public ou privé ou d’activité, par une personne, un animal ou une chose, et perçu d’un autre domicile. C’est un bruit proche, bien souvent identifiable ; il est malheureusement parfois la cause de conflits ou pour le moins de protestations ou plaintes en mairie.
Les nuisances sonores prennent une part de plus en plus importante dans les préoccupations des ménages. Le bruit arrive en première position dans les causes d’insatisfaction devant l’insécurité et la pollution. Il constitue une atteinte à la qualité de vie. Le bruit provoque la perturbation du sommeil, le stress, la nervosité, un état dépressif, et des troubles cardio-vasculaires. A cela s’ajoutent des phénomènes psychologiques qui augmentent le sentiment de gêne. L’organisme ne s’habitue jamais au bruit. Un bruit même coutumier est toujours nocif pour la santé.
Pour lutter contre les bruits de voisinage, le législateur a renforcé la compétence du Maire, depuis la loi du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit.
Le Conseil municipal a jugé bon de rappeler ici l’arrêté de la préfecture du Puy de Dôme du 12 juin 2024, dans lequel il est écrit en substance :
Article 2 – Sur la voie publique et dans les lieux publics ou accessibles au public, sont interdits les bruits gênants par leur intensité, et notamment ceux susceptibles de provenir :
Des dérogations individuelles ou collectives aux dispositions de l’alinéa précédent pourront être accordées par le Maire lors de circonstances particulières telles que manifestations commerciales, fêtes ou réjouissances.
Les fêtes suivantes font, en outre, l’objet d’une dérogation permanente : jour de l’an, fête nationale du 14 juillet, fête de la musique.
Article 3 – Toute personne utilisant, dans le cadre de ses activités professionnelles, à l’intérieur de locaux ou en plein air, sur la voie publique ou dans les propriétés privées, des outils ou appareils, de quelque nature qu’ils soient, susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou des vibrations transmises, doit interrompre ces travaux entre vingt heures et sept heures et toute la journée des dimanches et jours fériés, sauf en cas d’intervention urgente.
En dehors de ce cas d’intervention urgente, des dérogations exceptionnelles et de durée limitée pourront être accordées par le Maire s’il s’avère nécessaire que les travaux considérés soient effectués en dehors des jours et heures autorisés à l’alinéa précédent.
Les personnes ne pouvant, sans mettre en péril la bonne marche de leur entreprise, arrêter entre vingt heures et sept heures les installations susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, devront prendre toute mesure technique efficace afin de préserver la tranquillité du voisinage. Cet alinéa concerne en particulier les installations de climatisation, de ventilation, de production de froid, de compression, etc.
Article 4 – Toute personne ou association de personnes exerçant sur un domaine public ou privé des activités de loisirs susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore devra prendre toute précaution afin que ces activités ne troublent pas la tranquillité du voisinage. Ces activités ne pourront qu’être exceptionnelles et limitées dans le temps.
Article 5 – Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :
Article 6 – Les propriétaires et possesseurs d’animaux quels qu’ils soient sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage.
Article 7 – Les éléments et équipements des bâtiments doivent être maintenus en bon état de manière à ce qu’aucune diminution anormale des performances acoustiques n’apparaisse dans le temps ; le même objectif doit être appliqué à leur remplacement.
Les travaux ou aménagements, quels qu’ils soient, effectués dans les bâtiments ne doivent pas avoir pour effet de diminuer sensiblement les caractéristiques initiales d’isolement acoustique des parois.
Toutes précautions doivent être prises pour limiter le bruit lors de l’installation de nouveaux équipements individuels ou collectifs dans les bâtiments.
Article 8 – Dans le cadre des dispositions du présent arrêté, le Maire est compétent pour réprimer les atteintes à la tranquillité publique et notamment les bruits de voisinage.
Informations complémentaires qu’il paraît bon de rappeler à propos de :
Article 9 ; Concernent les cyclomoteurs, selon l’article R200 du code de la route.
Ceux-ci ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.
L’échappement libre est interdit ainsi que toute opération visant à supprimer ou réduire l’efficacité du dispositif d’échappement silencieux.
Il est interdit d’utiliser le moteur à des régimes excessifs dans les agglomérations.
Article 10 ; Concernent les propriétaires et possesseurs d’animaux.
Les termes « toutes mesures » s’entendent de jour comme de nuit et il est recommandé en particulier de ne pas laisser un chien dans un enclos ou à l’intérieur d’un appartement ou dans une maison d’habitation sans que son gardien ne puisse à tout moment faire cesser ses aboiements prolongés ou répétés.
Considérant qu'il y a lieu, dans un but de sécurité et de tranquillité, de réglementer la divagation des animaux sur la voie publique, et notamment celle des chiens, le maire de la commune a pris un arrêté le 21 avril 2004, qui stipule :
Indépendamment de cet arrêté, il n’est certainement pas inutile de rappeler ici, que lorsque vous promenez votre animal de compagnie celui-ci ne doit pas souiller les trottoirs et espaces publics et le cas échéant, ses déjections doivent être ramassées, par respect des autres personnes qui fréquentent les lieux.
Les feux de plein air sont réglementés par l’arrêté préfectoral n° 20261041 du 17 juin 2026
Consulter l'arrêté préfectoral ...
Cet arrêté précise la nature des matériaux qui peuvent être brûlés et les conditions dans lesquelles l’opération doit être réalisée.
| Cette règlementation ne doit pas faire oublier que la valorisation des déchets végétaux par compostage individuel ou en déchetterie est à privilégier. |
Pour toute information sur la pollution atmosphérique en cours dans le département,
consultez le site : https://www.atmo-auvergnerhonealpes.fr/
Télécharger la plaquette sur le brûlage de végétaux
Les types de feux autorisés toute l’année sous réserves
Les types de feux autorisés sous réserves et avec une période d’interdiction du 1er juillet au 30 septembre (sans dérogation)
l’écobuage. Ce type de feu est soumis à déclaration préalable en mairie au moyen du formulaire de déclaration préalable écobuage pendant la période du 1er octobre au 31 mai.
L'écobuage est INTERDIT pendant la période du 1er juin au 30 septembre
Les interdictions permanentes
L’arrêté est affiché à la mairie de votre domicile .
Attention, votre commune a peut-être pris un arrêté municipal plus contraignant...
INFORMATION VALTOM : Arrêtez de brûler vos déchets verts
Les effets de la pollution Atmosphérique sur le territoire du VALTOM ...
Communiqué de presse : Non au brûlage des déchets verts !
Il est rappelé aux propriétaires que toute végétation (arbres, arbustes, haies vives, rosiers grimpants, ronces, etc...) doit être tenue constamment affranchie de toute entrave en bordure de voie publique. Les branches qui dépassent les limites de propriété et peuvent gêner les piétons dans l'usage normal du trottoir ou qui surplombent la chaussée ou encore qui occultent les panneaux de signalisation routière, doivent être coupées. Article L114-2 du code de la voirie routière.Vous devez prendre les mesures nécessaires , sous peine d'être mis en demeure de réalisation des travaux à vos frais
A noter :
Le maire peut, dans le cadre de ses pouvoirs de police qu'il détient aux termes de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, imposer aux riverains des voies de procéder à l'élagage ou à l'abattage des arbres de leur propriété menaçant de tomber sur les voies, dès lors que cela porte atteinte à la commodité du passage. En outre, le maire est compétent pour établir les servitudes de visibilité prévues à l'article L. 114-2 du code de la voirie routière qui peuvent comporter l'obligation de « supprimer les plantations gênantes » pour les propriétés riveraines des voies publiques. Enfin, le maire peut aussi, sur la base de l'article R. 116-2 du code de la voirie routière, punir d'une amende prévue pour les contraventions de cinquième classe ceux qui « en l'absence d'autorisation, auront établi ou laissé croître des arbres ou haies à moins de deux mètres de la limite du domaine public routier ».
Des « remontées » de Malauzaires en secrétariat de mairie interpellent la municipalité et l’amènent à constater que l’insécurité routière est malheureusement parfois présente dans nos bourgs.
Un accident, sans conséquence grave, survenu en 2009 dans un des lotissements, nous le rappelle.
Lors de son précédent mandat la municipalité avait déjà mis l’accent dans son programme sur la sécurité routière dans nos bourgs ; étude menée en 2006 par les services de la Direction Départementale de l’Equipement débouchant, fonction des moyens de la commune,
Plus que jamais, la municipalité est décidée à poursuivre cette politique.
Parallèlement, l’ouverture de la déviation sud financée par le Conseil général, a apporté plus de sécurité et de quiétude pour les habitants du bourg de Malauzat.
Malgré tout, il n’empêche que régulièrement nous sommes les uns ou les autres, témoins ou confrontés à des incivilités routières telles que dépassements de vitesse autorisée en agglomération et non respect de la signalétique.
Avez-vous déjà essayé de circuler à 30 km/h devant notre école sans vous faire « incendier » par le véhicule qui vous suit avant que n’ayez atteint le carrefour avec la rue du Tureau ou le rond-point avec la rue des Cheires ?
Que penser de ceux qui ne respectent pas la priorité à droite aux carrefours, notamment celui de la Ronzière à Saint-Genès, sans se soucier de la limitation de vitesse ? Et encore, estimons-nous heureux si nous n’essuyons pas une remarque désobligeante !
Certains diront que les incivilités routières sont le fait de personnes ne résidant pas sur notre territoire. Peut-être ! Mais en sommes-nous sûrs ?
Que penser de ce jeune motocycliste regagnant son domicile dans le bourg par la route de Sayat et franchissant imprudemment la nouvelle déviation sud sans marquer l’arrêt absolu comme l’oblige le code de la route et la sécurité la plus élémentaire ?
Quand nous stationnons nos véhicules de part et d’autre de voies de circulation, y compris dans les lotissements, en dehors de lieux de stationnement autorisés ou admis sans gêne pour les autres usagers, ne sommes-nous pas fautifs ?
Il n’est pas question ici de fustiger le comportement des uns ou des autres au volant de leurs véhicules ou au guidon de leurs engins, mais nous devons admettre que l’espace routier doit se partager entre tous les usagers (automobilistes, cyclistes et piétons) dans le respect du code de la route !
Des Malauzaires recommandent à la municipalité de stopper la montée de l’insécurité routière par la mise en place de « ralentisseurs », ici ou là, d’un type ou d’un autre. C’est certainement une solution. Parmi d’autres !
Souvenons-nous, que nous en avons déjà trois en place dans le bourg ancien de Malauzat. Que penser des automobilistes qui pour éviter de les franchir avec leurs véhicules préfèrent circuler sur les trottoirs !
Et faut-il, pour quelques conducteurs irrespectueux, que tous les autres usagers soient pénalisés et tenus de franchir régulièrement des « ralentisseurs » alors qu’ils ne s’adressent nullement à eux, sans parler des nuisances pour les riverains immédiats : bruits, freinages et démarrages intempestifs, etc.
La municipalité, consciente des problèmes liés à l’insécurité routière, souhaite œuvrer et réfléchir avec vous pour trouver des solutions. Solutions qui ne soient pas des contraintes supplémentaires pour les Malauzaires respectueux du Code de la route qui circulent régulièrement sur notre territoire communal !
Pour cela, la municipalité vous invite à partager vos réflexions avec les élus afin que nous débattions sereinement de ces problèmes et des solutions qui peuvent être apportées.
Le covoiturage est une pratique dans l'air du temps. Mais pour qu'elle ne devienne pas synonyme de galère et d'insécurité, le Conseil général mène une action pour faciliter la vie des "covoitureurs".
L'initiative s'est faite avec les communautés de communes du nord-est du département. Cette région sert en effet de zone test : située entre les agglomérations de Clermont-Ferrand et de Vichy, elle connaît une circulation très dense. Les services des routes ont sélectionné les parkings situés à proximité des axes de circulation et pouvant servir de points de rencontre entre automobilistes. Le tout dans des conditions satisfaisantes de sécurité.
Ces futures aires de covoiturage ont ensuite fait l'objet de quelques aménagements (visibilité, accessibilité) pour les rendre plus pratiques et plus sûres. Une nouvelle signalétique est en train d'être installée pour qu'elles puissent être plus facilement reconnaissables
Le Département subventionne également l'association Covoiturage-Auvergne qui gère le principal site Internet de covoiturage du Puy-de-Dôme.
En quelques clics on peut repérer toutes les aires de covoiturage du Puy-de-Dôme.
logo_solidarite_paysans63.jpgDes difficultés rencontrées par certains agriculteurs de nos territoires : difficultés économiques, financières, humaines...
peuvent aboutir malheureusement à des fins tragiques, qui surprennent, bouleversent familles et proches...
L'Association Solidarité-Paysans 63 soutenue par le Conseil Général, apporte depuis 2006 une aide à ces personnes avant qu'il ne soit trop tard.
Les salariées de l'association et les bénévoles-agriculteurs interviennent gratuitement et en toute confidentialité, dans :
Pour les joindre du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30 :
Solidarité Paysans du Puy-de-Dôme
Maison des paysans
Marmilhat
63370 Lempdes
Tél. 04.73.14.14.74
Courriel : solidaritepaysans63@wanadoo.fr
Si un arbre menace une ligne ou si une branche est tombée sur une ligne, ne vous approchez pas et prévenez notre service « dépannage » :
tél : 09 726 750 + chiffres de votre département
La Ligue pour la Protection des Oiseaux Auvergne est l’une des grandes associations locales de la LPO en France, association « loi de 1901 » reconnue d’utilité publique, dont le Président national est Allain Bougrain-Dubourg. Son but est la protection des oiseaux , de la biodiversité , et des milieux naturels. Pour atteindre cet objectif, la LPO Auvergne mène des actions concrètes dans la région, grâce au réseau de bénévoles et à son équipe de salariés. La LPO est affiliée à l'organisme international BIRDLIFE.
Le moustique tigre est implanté dans les 12 départements d’Auvergne-Rhône-Alpes : on compte 800 communes colonisées et 66% des habitants de la région directement impactés. Face à cette situation, les risques qui pèsent sur la santé augmentent chaque année et invitent à la mobilisation de chacun pour stopper sa prolifération sur le territoire.
Le « moustique tigre », ou Aedes albopictus, est une espèce envahissante, source de nombreuses nuisances pour l’homme dans notre région.
Plus petit que les moustiques que l’on connaissait jusqu’à présent, le moustique tigre mesure en moyenne 5 millimètres. Il est rayé noir et blanc sur les pattes et l’abdomen. Il est très vif, ne fait pas de bruit quand il vole et pique généralement le jour.
Au-delà des nuisances qu’il peut générer au quotidien, le moustique tigre peut véhiculer des maladies virales (dengue, chikungunya, zika) par le biais de ses piqûres.
Concrètement, le moustique peut contracter une de ces maladies en piquant une personne contaminée, revenant d’un voyage dans les zones tropicales où circulent ces virus. Il peut ensuite transmettre le virus en piquant une autre personne.
En savoir + sur les maladies transmises par le moustique tigre
Le moustique tigre est aussi à l’aise à la ville qu’à la campagne. Il réapparaît chaque printemps et profite de cette période pour coloniser les contenants naturels ou artificiels de toutes formes : coupelles pour pots de fleur, pneus usagés, jouets, récupérateurs d’eau de pluie, mobiliers de jardin, piscines non entretenues, bâches, etc.). La femelle pond directement sur les parois asséchées de ces contenants, susceptibles de se remplir d’eau. Une fois dans l’eau, les œufs se développent rapidement : il faut compter environ une semaine pour qu’émergent des moustiques adultes. La femelle peut pondre tous les 4 à 5 jours, jusqu'à 150 œufs par ponte.
Il se déplace peu par lui-même au cours de sa vie (quelques mois entre le printemps et l’automne). Il évolue dans un périmètre de 150 mètres autour de son lieu de naissance.
C’est pourquoi, si vous remarquez un moustique tigre chez vous, c’est qu’il est né près de vous : sur un balcon de votre immeuble, dans votre jardin ou chez votre voisin. Votre action est donc cruciale pour stopper son développement.
En savoir + sur les zones colonisées par le moustique tigre en Auvergne-Rhône-Alpes
La vie des moustiques tigres est liée à l’eau. L‘empêcher d’accéder à tous les contenants susceptibles d’accumuler de l’eau, c’est se garantir un été plus tranquille.
Pour éviter sa reproduction et limiter les nuisances, il faut supprimer les lieux de ponte et de repos.
Les produits anti-moustiques (insecticides, répulsifs, pièges) ne permettent pas d’éliminer durablement les moustiques, outre le fait que ces produits ne sont pas toujours bon pour l’environnement.
Voici quelques gestes simples et essentiels à renouveler chez soi chaque semaine d’avril à octobre, et qui ne prennent que quelques minutes. En les appliquant, vous empêchez les moustiques tigres de vous envahir !
Mettre à l’abri ou supprimer tous les contenants où l’eau peut s’accumuler (soucoupes pour les pots de fleurs, pneus, bâches, jouets, mobilier de jardin, pieds de parasols, etc.)
Vérifier le bon écoulement des eaux de pluie (gouttières, regards, caniveaux, etc.) et entretenir votre jardin (taille, débroussaillage, élimination des déchets végétaux) dans lesquels les moustiques tigres peuvent se reposer
Changer l’eau des fleurs une fois par semaine
Couvrir les bidons, citernes ou bassins de récupération d’eau de pluie, les piscines gonflables hors d’usage, retourner les arrosoirs et brouettes
Faites le tour de votre extérieur dès qu’il pleut, avant et au retour d’une absence prolongée
En savoir + sur les bons gestes à suivre pour venir à bout du moustique tigre
Tous les acteurs (particuliers, collectivités, professionnels) doivent participer à la lutte régionale contre la prolifération de ce nuisible dans les espaces publics et privés.
Même si vous n’avez pas encore identifié de moustiques tigres chez vous, appliquez d’ores-et-déjà ces gestes simples. Une fois installé, il est impossible de l'éradiquer totalement.
Seule la mise en œuvre des gestes permet de diminuer sa présence et donc de réduire sa nuisance et le risque de maladie !
Adoptons les bonnes pratiques, pas le moustique tigre !
Retrouvez toutes les informations sur le moustique tigre, les outils mis à votre disposition et les actions menées dans la région à ce sujet sur la plateforme officielle de ressources sur le moustique tigre en Auvergne-Rhône-Alpes « AgirMoustique.fr »
