Registre des arrêtés du maire

- [2016_011<-]Le 4 Mars 2016, arrêté municipal N° 2016-011 portant sur l'interdiction provisoire à l’accès au terrain de sport
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- [2015_093<-]Le 23 décembre 2015, arrêté municipal N° 2015-093 portant sur l'autorisation d'ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2016
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- [2014_078<-]Le 3 septembre 2014, arrêté municipal N° 2014-078 portant interdiction à titre temporaire, de la circulation sur une partie de la voie communale n° 36 dite de "Malauzat à Blanzat"
Cet arrêté est reconduit jusqu'au 31 décembre 2014.
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- Le 18 Mai 2014, arrêté municipal N° 2014-040Vide greniers à Saint-Genès l’Enfant.
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- [2014_042<-]Le 6 mars 2014, arrêté municipal N° 2014-042 portant interdiction à titre temporaire, de la circulation sur une partie de la voie communale n° 36 dite de "Malauzat à Blanzat"
Cet arrêté est reconduit jusqu'au 31 août 2014.
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- [2014_021<-]Le 6 mars 2014, arrêté municipal N° 2014-021 portant interdiction à titre temporaire, de la circulation sur une partie de la voie communale n° 36 dite de "Malauzat à Blanzat" en raison de vitesses excessives de certains véhicules empruntant cette voie pour se rendre sur une aire de stationnement de résidences mobiles non autorisée.

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- Le 17 août 2012, arrêté municipal N° 2012-064 portant interdiction de stationnement de résidences mobiles des gens du voyage sur le territoire de la commune en dehors des aires aménagées par Riom-Communauté dans le cadre du schéma départemental d'accueil des gens du voyage.

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- Le 31 juillet 2012, arrêté municipal N° 2012-060interdisant les feux de plein air ou de barbecue sur certains espaces communaux naturels de Saint-Genès l’Enfant–Les Moulins Blancs.
_ La pratique des feux de plein air ou de barbecue est interdite sur les espaces communaux naturels cadastrés AN189, AN90, AN33 et AM90. Tout abandon de détritus ou dégradation de l'environnement est prohibé. (Voir le fichier extrait du SIG pour ).

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- Le 31 juillet 2012, arrêté municipal N° 2012-061 réglementant l’accès à l’aire du point d’apport volontaire
de Saint-Genès l’Enfant–Les Moulins Blancs.
_ - Considérant que les usagers éprouvent de grandes difficultés pour stationner leurs véhicules sur l’aire des points propres sise Route de Marsat et qu’il importe de prendre les mesures nécessaires pour remédier à cette situation, le maire réglemente le stationnement des véhicules sur cette aire des points propres afin d’assurer la sécurité des usagers.

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- Le 30 juillet 2012, arrêté municipal N° 2012-059 interdisant la baignade et les dépôts sauvages dans les cours d’eau de Saint-Genès l'Enfant–Les Moulins Blancs.
_ - Considérant que les ruisseaux qui traversent les hameaux de Saint-Genès l’Enfant et des Moulins Blancs ne sont pas aménagés pour la baignade et que leurs utilisations à cette fin sont de nature à porter atteinte à l’environnement pour les raisons suivantes : la biodiversité rencontrée dans ou aux abords de ces cours d’eau (poissons, oiseaux, plantes et fleurs sauvages),
_ - Considérant que pour des raisons de sécurité il est nécessaire d’édicter une interdiction de baignade pour ces lieux,
_ - Considérant que pour des raisons de salubrité et d’hygiène publiques il est nécessaire d’interdire tout déversement ou dépôt de déchets dans ces ruisseaux,
_ - La baignade est interdite dans les cours d’eau suivants : le ruisseau de Saint-Genès, le ruisseau de l’Aiguillon et le ruisseau du Gargouilloux.
_ - Le déversement ou l’abandon de déchets (carcasses d’animaux, abats de volailles …) est strictement interdit dans les cours d’eau susnommés.

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- Le 16 juillet 2012, arrêté municipal N° 2012-055 instaurant
un panneau « STOP » - « Rue de la Garenne ».
_ - Considérant d’une part, le problème de vitesse excessive des véhicules et d’autre part, le problème de sécurité qui se pose pour les habitants des lotissements « Clos d’Armoise et « La Garenne », à l’intersection de la route d’Argnat,
_ - Considérant qu’il y a lieu d’assurer la sécurité des usagers de la voie publique pour sortir de ces groupements de maisons,
_ - Il est installé un panneau « STOP », Rue de la Garenne, à l’intersection de la route d’Argnat. Les automobilistes sortant de cette voie marqueront en conséquence le STOP.

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- Le 16 juillet 2012, arrêté municipal N° 2012-054 instaurant
un panneau « STOP » - « Rue des Chères ».
_ - Considérant d’une part, le problème de vitesse excessive des véhicules et d’autre part, le problème de sécurité qui se pose pour les habitants des lotissements « Champ des Granges et « Le Peyrat », à l’intersection de la route de Châteaugay (ex RD 402) et de la rue des Chères,
_ - Considérant qu’il y a lieu d’assurer la sécurité des usagers de la voie publique pour sortir de ces groupements de maisons,
_ - Il est installé un panneau « STOP », Rue des Chères, à l’intersection de la route de Châteaugay. Les automobilistes sortant de la rue des Chères marqueront en conséquence le STOP.

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- Depuis le 29 juillet 2009, considérant la mise en service de la et qu’il y a lieu de réglementer dans un but de sécurité publique la circulation des poids lourds de plus de 3,5 tonnes ; le Maire interdit, sauf desserte locale, la circulation et le stationnement des poids lourds de plus 3,5 tonnes dans les voies suivantes :
_ Rue Saint-Gal, Route de Clermont et Route de Châteaugay.

- Depuis le 12 juin 2008, en application de l’arrêté N° 2008-031 portant modification de la circulation à l’intersection de la «rue Saint-Gal» et de la «rue de la Mairie» en agglomération, le sens de circulation au niveau de l’intersection de la RD 15, dénommée «rue Saint-Gal», et de la «rue de la Mairie» en venant de Volvic est modifié par la mise en place d’un panneau de signalisation d’interdiction «Tourner à gauche».

- Depuis le 12 juin 2008, en application de l’arrêté N° 2008-030 portant instauration d’une «» dans le bourg de Malauzat, les voies suivantes sont classées zone 30 :
_ Rue de la Mairie, Rue du Tureau, Rue du Travers, Petite Rue Saint-Gal,
_ Impasse Saint-Gal, Place Saint-Simon, Impasse Saint-Simon,
_ Place de l’Ecole, Place de la Cruchale, Rue de la Cruchale,
_ Impasse de la Forge, Rue du Musicien, Rue du Four,
_ Chemin de Marcoin jusqu’à l’embranchement du Chemin dit «Croix de la Rouelle»,
_ Impasse Champ d’Ane, Route de Châteaugay à partir du ralentisseur au PR 0+260 jusqu’au giratoire avec le RD 15,
_ Rue Saint-Gal à partir du giratoire avec le RD 15 jusqu’à la sortie du bourg au niveau du ralentisseur au PR 3+570.

- [div_chiens<-]Depuis le 21 avril 2004, un arrêté réglemente la divagation des animaux sur la voie publique, et notamment celle des chiens.
_ Dans un but de sécurité et de tranquillité, l'arrêté stipule :
_ 1. Tout propriétaire de chien doit tenir son animal en laisse sur les voies et espaces publics, à l’intérieur de l’agglomération.
_ 2. Tout chien errant, trouvé sur la voie publique, pourra être conduit, sans délai, à la fourrière.
_ 3. Les infractions au présent arrêté sont passibles d’amende.
_
_ Indépendamment de cet arrêté, il n’est certainement pas inutile de rappeler ici, que lorsque vous promenez votre animal de compagnie celui-ci ne doit pas souiller les trottoirs et espaces publics et le cas échéant, ses déjections doivent être ramassées, par respect des autres personnes qui fréquentent les lieux.

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