Comptes rendus des séances 2016

[CRCM20161219<-] Compte_rendu_20_decembre_20163729.pdfSéance du 19 décembre 2016
-# Travaux et achat matériel
-# Riom Co : élections des délégués communautaires, ouvertures dominicales, mutualisation de matériel
-# Programme de prévention
-# CAF : modification de contrat
-# Virement de crédits
-# Personnel : tableau des effectifs , assurance personnel, mutuelle, indemnités kilométriques
-# Rapport d'activités
-# Elections 2017
-# PLU
-# Questions diverse

[CRCM20161024<-] Compte_rendu_24_octobre_20160332.pdfSéance du 24 octobre 2016
-# Riom Co : habitat PLH, PPGD, modification statutaires, service commun production florale, élections futurs conseillers communautaires, halle de Riom
-# Achat mobilier et matériel
-# Travaux
-# Emprunt budget eau/assainissement
-# Questions diverses

[CRCM20160831<-] Compte_rendu_31_aout_20163801.pdfSéance du 31 aout 2016
-# Travaux et matériel : mobilier école, trottoirs,...
-# Riom Co : service informatique
-# Personnel : agents recenseurs, régime indemnitaire, animateurs CLSH
-# CLSH : modification du réglement
-# Tarifs publics
-# EPF/SMAF : nouvelles adhésions
-# SEMERAP : renouvellement contrats entretien
-# Rapports d'activités : SIAD, SEMERAP, SIARR
-# Convention de pâturage
-# Finance : emprunt eau /assainissement, virement de crédit
-# Questions diverses

[CRCM20160621<-] Compte_rendu_21_juin_20164910.pdfSéance du 21 juin 2016
-# Travaux et matériels
-# Riom Co : attribution de compensation, mutualisation
-# Espace Mozac : tranche 2 branchements EP
-# Fusion des communautés : approbation du périmètre, gouvernance
-# Questions diverses

[CRCM20160502<-] 2_mai_20161914.pdfSéance du 2 mai 2016
-# Travaux et matériel
-# Ad'AP
-# PPRI
-# Taux d'imposition de la commune
-# Subventions aux associations
-# Groupement achat gaz
-# Ajustement temps de travail
-# Colombarium : tarifs
-# Questions diverses

[CRCM20160321<-] 21_mars_20163423.pdfSéance du 21 mars 2016
-# Compte Administratif : budget commune et eau/assainissement
-# Compte de gestion : budget commune et eau/assainissement
-# Affectation des résultats
-# Augmentation fiscalité
-# Budget commune et eau/assainissement
-# SIEG : alimentation BTS
-# Indemnités des élus
-# Riom Co : modification des statuts
-# Questions diverses


[CRCM20160125<-] Compte_Rendu_du_25_janv_20161211.pdfSéance du 25 janvier 2016
-# Travaux et achat de matériel
-# Marchés publics : modification des seuils
-# FIC 2016-2018
-# EPF-SMAF : nouvelles adhésions
-# Chambre Régionale des Comptes d'Auvergne : gestion de Riom Co
-# Rapports d'activités et de gestion : SIEG
-# Fourrière animale : convention
-# Questions diverses