Comptes-rendus des séances 2012

[CRCM20121218<-] CR_Trx_CM_18-12-12.pdfSéance du 18 décembre 2012
-# Suivi des travaux
-# Rétrocession concession cimetière
-# SMGICLL : dissolution et convention d’adhésion
-# Convention terrain de foot
-# Droits de place pour 2013
-# Prévoyance : maintien de salaire
-# Questions diverses

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[CRCM20121112<-] CR_Trx_CM_12-11-12.pdfSéance du 12 novembre 2012
-#PLU : approbation
-# Achat de matériel
-# Vestiaires foot : choix entreprises
-# Tableau des effectifs (reporté)
-# Rapport qualité : SIEG, SIARR, Riom-Co
-# Renouvellement contrats assurances
-# DETR
-# RAM : avenant occupation des locaux
-# Mutuelle : labellisation du contrat
-# Columbarium
-# Questions diverses

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[CRCM20121008<-] CR_Trx_CM_08-10-12.pdfSéance du 8 octobre 2012
-# Achat parcelle AN84
-# Avenant au Contrat Enfance Jeunesse du Territoire de Riom-Communauté
-# Fonds d'Interventions Communal 2013 - 2015
-# Modification procédure des marchés publics
-# Rapport 2011 qualité et prix du SBA
-# Questions diverses : AGSGV

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[CRCM20120831<-] CR_Trx_CM_31-08-12.pdfSéance du 31 août 2012
-# EPF / Smaf : nouvelles adhésions
-# EPF / Smaf2012-2013
-# Fond d'Intervention Communal 2012-2015
-# Projet éducatif du EPF / Smaf
-# SIEG : Nouvelles adhésions
-# Effectifs : secrétariat et CLSH
-# Renouvellement contrats d'entretien eau et assainissement
-# Achat matériel et fournitures
-# Travaux SIEG
-# Contrat assurances communales
-# Validation SIEG communal
-# PAC : raccordement réseau assainissement
-# Rapports d'activités : SIEG et SIEG
-# Rénovation appartement communal
-# Questions diverses

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[CRCM20120709<-] CR_Trx_CM_09-07-12.pdfSéance du 9 juillet 2012
-# Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage
-# Riom-Communauté : adhésion au syndicat mixte ouvert "Biopôle Clermont Limagne"
-# Questions diverses

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[CRCM20120618<-] CR_Trx_CM_18-06-12-2.pdfSéance du 18 juin 2012
-# Suivi projets et travaux
-# SEMERAP : convention balayage
-# SIEG : illuminations de Noël
-# Travaux de terrassement
-# Achat matériel et fournitures
-# Dommage salle polyvalente
-# Riom-Co : projet syndicat Biopôle (reporté à une prochaine séance)
-# ADSEA : convention
-# Assainissement non collectif : rapport qualité 2011
-# Questions diverses

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[CRCM20120514<-] CR_Trx_CM_14-05-12.pdfSéance du 14 mai 2012
-# Suivi projets et travaux
-# Modification N°4 du PLU communal
-# Achat de matériel
-# Encaissement de chèque
-# SMGICLL : dissolution
-# Riom Communauté : modification statutaire
-# Subventions communales
-# Instauration de l’IFTS (indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires)
-# Convention achat carburant
-# Questions diverses : logo commune


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[CRCM20120326<-] CR_Trx_CM_26-03-12.pdfSéance du 26 mars 2012
-# Compte-administratif 2011 (Budget Commune et Budget Eau & Assainissement)
-# Compte de gestion 2011 (Budget Commune et Budget Eau & Assainissement)
-# Affectation des résultats
-# Vote des 3 taxes communales
-# Budget primitif 2012 (Budget Commune et Budget Eau & Assainissement)
-# Encaissement recette
-# Convention SEMERAP : poteaux d’incendie
-# SEMERAP : maintenance pompe de relevage
-# Lavoir communal : demande fonds de concours
-# Durée d’amortissement
-# Questions diverses


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[CRCM20120229<-] CR_Trx_CM_29-02-12_Version_PV.pdfSéance du 29 février 2012
-# Suivi des travaux (Vestiaires terrain de foot, Place de la Fontaine...)
-# Tableau des effectifs (Mise à jour)
-# PLU : modification N° 3 (extension zone Ui des Gardelles)
-# CNAS : charte action sociale
-# Ouverture budgétaire
-# Questions diverses

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[CRCM20120127<-] CR_Trx_CM_27-01-12.pdfSéance du 27 janvier 2012
-# Renouvellement convention fourrière
-# Convention avec [?Marsat] pour mise à disposition d'un terrain de foot
-# CNAS : mise en place d'une charte de l'action sociale (Point reporté à une séance ultérieure)
-# EPF/Smaf : nouvelles adhésions
-# Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2012
-# Cession EPF/Smaf à Saint-Genès l'Enfant
-# Plan d'aménagement d'ensemble de "EPF/Smaf "
-# Achat de matériel (complément signalétique routière)
-# EPF/Smaf : droit de place 2012
-# Choix des entreprises pour les menuiseries extérieures et la toiture des EPF/Smaf
-# Modification des statuts de Riom-Communauté (Point ajouté à l'ordre du jour)
-# Rapports d'activités 2010 : SIEG et Riom-Communauté
-# Questions diverses

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