Comptes-rendus des séances 2011

[CRCM20111128<-] CR_Trx_CM_28-11-111535.pdfSéance du 28 novembre 2011
-* 1. Point sur les travaux en cours (, , etc.)
-* 2. Demande d'acquisition de parcelle communale par un particulier
-* 3. Indemnités de conseil au comptable du Trésorier public
-* 4. Achat de matériel (, fournitures pour cantine scolaire)
-* 5. Contrat collectif auprès d'Harmonie Mutualité pour les agents communaux
-* 6. Personnel : recrutement pour le recensement 2012 et création de poste
-* 7. Travaux de réfection voiries (chemin des Chères et lotissement La Garenne)
-* 8. Bornage terrains communaux route de Châteaugay
-* 9. Taxe d'aménagement Vote du nouveau taux
-* 10. Accessibilité des bâtiments recevant du public : groupement de commande
-* 11. Convention avec la MSA
-* 12. Régularisation d'écritures comptable et administrative
-* 13. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20111017<-] CR_Trx_CM_17-10-111429.pdfSéance du 17 octobre 2011
-* 1. Point sur les travaux en cours (Place de la Fontaine, vestiaires du foot)
-* 2. Fond d'Intervention Communal 2012 (modernisation cantine, 4ème classe école)
-* 3. Finance - lancement d'un emprunt de 120 000 euros
-* 4. Virement de crédit entre budget communal et budget eau-assainissement
-* 5. Achat de matériel (écran mural pour salle du conseil)
-* 6. Convention avec la commune de Marsat (point reporté à une séance ultérieure)
-* 7. Etude avant-projet pour une 4ème classe
-* 8. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20110902<-] CR_Trx_CM_02-09-110713.pdfSéance du 2 septembre 2011
-* 1. Point sur les travaux en cours (nouveaux locaux près et , , Place de la Fontaine, etc.)
-* 2. Réfection de la surface du terrain de pétanque
-* 3. Avenant travaux Place de la Fontaine pour travaux de VRD et AEP
-* 4. Raccordement de la cantine scolaire au réseau gaz
-* 5. Achat de matériel (chauffe-eau cantine, présentoirs pour mairie)
-* 6. Plan Local d'Urbanisme de Volvic
-* 7. Modification PLU de Malauzat :
-* 8. Vote des tarifs publics communaux
-* 9. Ecole et CLSH : réflexion et lancement étude pour une 4ème classe ; désignation d'un délégué pour le conseil d'école ; recrutement personnel pour le CLSH
-* 10. Autorisation d'ester en justice suite à requête auprès du TA d'un propriétaire chemin des Verguières
-* 11. Rapports d'activités 2010 : SBA, SIAEP
-* 12. Avenant à la "Convention enfance et jeunesse" signée avec la CAF
-* 13. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20110728<-] CR_Trx_CM_28-07-115614.pdfSéance du 28 juillet 2011
-* 1. Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale proposé par le préfet
-* 2. Projet de convention "Relais Assistants Maternels" avec Riom-Communauté (Mise à disposition d'une salle)
-* 3. Plan Local d'Urbanisme de Volvic (point reporté à la prochaine séance)
-* 4. EPF-smaf : nouvelles adhésions de collectivités
-* 5. SIEG : travaux d'éclairage public et alimentation basse tension (Clos de l'Armoise et chemin de Marcoin)
-* 6. Rapports d'activités 2010 : SAEP, SPANC
-* 7. Achat de matériel et logiciels (logiciel Delarchives)
-* 8. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20110617<-] CR_Trx_CM_17-06-114927.pdfSéance du 17 juin 2011
-* 1. Elections sénatoriales du 25 septembre 2011 : désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants
-* 2. Travaux : rénovation de la toiture du groupe scolaire. Attribution du marché
-* 3. Achat de matériel pour le lave-vaisselle de la cantine scolaire
-* 4. Tableau des effectifs : nouveaux contrats saisonniers pour accueil mairie et appui au CLSH
-* 5. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20110527<-] CR_Trx_CM_27-05-11_V24557.pdfSéance du 27 mai 2011
-* 1. Travaux : honoraires, travaux en régie et hors régie (Place de la Fontaine, vestiaires terrain de foot, local protection pompe arrosage terrain, local contigü à l'école)
-* 2. Attribution des subventions 2011 aux associations
-* 3. Achat de matériel et mobilier (pompe arrosage terrain de foot, mobilier pour l'école et la mairie)
-* 4. Inscription de la Chaîne des Puys et de la faille de la Limagne sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO
-* 5. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20110422<-] CR_Trx_CM_22-04-113735.pdfSéance du 22 avril 2011
-* 1. Approbation des
-* 2. Approbation des comptes de gestion 2010
-* 3. Affectation des résultats
-* 4. Vote des 3 taxes communales
-* 5. Vote des budgets primitifs 2011 (Commune, Eau et assainissement)
-* 6. Traitement des déchets ménagers (Projet Vernéa du VALTOM)
-* 7. Exploitation d'une carrière lieu dit "Suc de la Louve" à Volvic
-* 8. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20110408<-] CR_Trx_CM_08-04-113146.pdfSéance du 8 avril 2011
-* 1. Instauration Participation Voies et Réseaux (PVR) / Extension Sud - Zone Activités Espace Mozac : Aménagement voie nouvelle « Zone des Gardelles »
-* 2. Convention EPF-Smaf / Commune pour mise à disposition parcelle AN84 – Aménagement Chemin de la Pisciculture - 2° tranche
-* 3. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20110225<-] CR_Trx_CM_25-02-112449.pdfSéance du 25 février 2011
-* 1. Suivi des travaux (Place de la Fontaine, chemin de la Pisciculture, etc.)
-* 2. Dossier DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux)
-* 3. Convention SIEG (Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy de Dôme)
-* 4. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20110128<-] CR_Trx_CM_28-01-111342.pdfSéance du 28 janvier 2011
-* 1. Suivi des travaux (offres de prix columbarium, Place de la Fontaine, restauration lavoir, réfection toiture école, etc.)
-* 2. Achat de matériel : informatique (poste de l'accueil) - signalétique
-* 3. Projet vestiaire du foot : relevés topographiques, subvention et prévision embauche temporaire
-* 4. EPF/Smaf : nouvelles adhésions de collectivités
-* 5. Affectation des amendes de police : sécurité entrées de bourg
-* 6. Approbation de la
-* 7. Questions diverses
-* 8. Rapport d'activités du SIARR (Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Riom)
-* 9. Orientations budgétaires 2011

<retour|>