Comptes-rendus des séances 2009

[CRCM20091204<-] CR_Trx_CM_4-12-094025.pdfSéance du 4 décembre 2009
-* 1. Suivi des travaux (Terrain de foot, local sous mairie annexe)
-* 2. Exonération taxes à la construction pour l'OPHIS
-* 3. Tableau des effectifs (Cantine garderie CLSH, secrétariat de mairie)
-* 4. Budget : décisions modificatives
-* 5. Installations compteurs d'eau : mode de financement
-* 6. Reconduction convention ATESAT
-* 7. GrDF : avenant contrat de concession
-* 8. Convention ADSEA
-* 9. Rapport d'activités SAEP
-* 10. Questions diverses

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[CRCM20091005<-] CR_Trx_CM_5-10-090027.pdfSéance du 5 octobre 2009
-* 1. Suivi des travaux (Mairie annexe, terrain de foot)
-* 2. Fond Intervention Communal : mise en place
-* 3. Demandes d'aides au Conseil Général pour 2010
-* 4. Convention SDIS
-* 5. Rapport d'activité de Riom-Communauté
-* 6. Questions diverses

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[CRCM20090828<-] CR_Trx_CM_28-08-095352.pdfSéance du 28 août 2009
-* 1. Suivi des travaux (Ecole, terrain de foot)
-* 2. Eau Saint-Genès : taxe de modernisation des réseaux
-* 3. Tarifs publics
-* 4. EPF/Smaf : nouvelles adhésions
-* 5. Recrutement personnel du CLSH pour 2009-2010
-* 6. Règlement intérieur CLSH et cantine
-* 7. Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) 2008-2009
-* 8. Classe découverte 2010 : paiement acompte en 2009
-* 9. AFU Le Peyrat : approbation enquête publique
-* 10. Instauration d'une redevance d'occupation du domaine public
-* 11. Règlement des marchés publics : modification
-* 12. Questions diverses

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[CRCM20090717<-] CR_Trx_CM_17-07-20094442.pdfSéance du 17 juillet 2009
-* 1. Suivi des travaux (Déviation sud, école, terrain de foot)
-* 2. Zone de publicité élargie Espace Mozac : désignation des délégués
-* 3. Enquête publique AFU Le Peyrat : rémunération du commissaire enquêteur
-* 4. Commande matériel école (cabane de jeu)
-* 5. Opération "Un fruit à la récré"
-* 6. Questions diverses

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[CRCM20090515<-] CR_Trx_CM_15-05-093720.pdfSéance du 15 mai 2009
-* 1. Suivi des travaux (Déviation sud, route d'Argnat, garage communal)
-* 2. Subventions aux associations
-* 3. Cession ADSEA zone Espace Mozac
-* 4. Révision du PLU : approbation lettre de commande
-* 5. Virements de crédits
-* 6. Questions diverses

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[CRCM20090327<-] CR_Trx_CM_27-03-090507.pdfSéance du 27 mars 2009
-* 1. Suivi des travaux (Déviation sud, route d'Argnat, garage communal, lotissement "Clos de l'Armoise)
-* 2. Budget communal : Approbation des ADSEA
-* 3. Affectation des résultats 2008
-* 4. Vote du nouveau taux des 3 taxes (habitation, foncier bâti et foncier non bâti)
-* 5. Vote du budget primitif 2009
-* 6. Budget eau / assainissement : Approbation du compte administratif 2008 et vote du budget 2009
-* 7 Acquisition de matériel de nettoyage
-* 8 Autorisation de passage sur ADSEA
-* 9 Préemption sur parcelles AM 126, 127 et 128
-* 10 Questions diverses

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[CRCM20090227<-] CR_Trx_CM_27-02-095119.pdfSéance du 27 février 2009
-* 1. Suivi des travaux (Déviation sud, route d'Argnat, garage communal, lotissement "Clos de l'Armoise)
-* 2. EPF/Smaf : nouvelles adhésions
-* 3. Riom-Communauté : modification des statuts
-* 4. Voirie d'intérêt communautaire zone Espace Mozac (Chemin communal N°12)
-* 5. Révision du PLU : extension zone d'activités "Espace Mozac" (Ouverture zone AUi à l'urbanisation)
-* 6. Participation pour voies et réseaux (Point retiré de l'ordre du jour)
-* 7. Comptabilité communale : évolution du logiciel "Magnus"
-* 8. Mise à jour tableau des effectifs
-* 9. Réseaux GrDF : redevance d'occupation du domaine public
-* 10. Questions diverses

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