Comptes-rendus des séances 2008

[CRCM20081219<-] CR_Trx_CM_19-12-082147.pdfSéance du 19 décembre 2008
-* 1. Suivi des travaux (Déviation sud, route d'Argnat, déneigement voiries)
-* 2. Achat de matériels (pour garage communal, lave-vaisselle pour salle de St Genès, fourneau pour cantine, échange tondeuse auto-portée)
-* 3. Virement de crédits
-* 4. Renouvellement convention fourrière APA
-* 5. Cantine / garderie : tarifs dégressifs
-* 6. Centre de Loisirs : Activités du mercredi matin
-* 7. Comptes-rendus de réunions
-* 8. Demandes d'aides pour ancien local technique et lavoir
-* 9. Adhésion au CNAS
-* 10. Centre de Gestion et taux de participation de la commune
-* 11. SIEG et transfert de la compétence Eclairage Public
-* 12. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20081128<-] CR_Trx_CM_28-11-082934.pdfSéance du 28 novembre 2008
-* 1. Suivi des travaux (Déviation sud, route d'Argnat)
-* 2. Tableau des effectifs : CDD et période d'essai
-* 3. Achat de matériels : tracteur et débroussailleuse, linéaire de rayonnage
-* 4. Réglementation des enseignes et panneaux publicitaires : politique à définir
-* 5. Avenant contrat CAF : nouveaux horaires scolaires
-* 6. Droit de préemption urbain : zones urbanisables ou à urbaniser
-* 7. Compte-rendu de réunions
-* 8. Virement de crédits : budget eau / assainissement
-* 9. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20080926<-] CR_Trx_CM_26-09-082205.pdfSéance du 26 septembre 2008
-* 1. Suivi des travaux (Déviation sud)
-* 2 Tableau des effectifs : modification du temps de travail et recrutement d'un agent
-* 3. Riom-Communauté : commission d'évaluation des transferts
-* 4. SIEG : retrait de communes
-* 5. Acquisition matériel infomatique (Poste comptabilité)
-* 6. Rétrocession voiries et espaces verts de l'AFU du Peyrat
-* 7. Virements de crédits
-* 8. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20080829<-] CR_Trx_CM_29-08-081207.pdfSéance du 29 août 2008
-* 1. Suivi des travaux (Ecole)
-* 2. Classement de la voirie communale : et vacation du commissaire enquêteur
-* 3. Travaux chemin d'Argnat : demande d'aide
-* 4. Virements de crédit
-* 5. Tarifs publics
-* 6. Centre de loisirs : recrutement des animateurs, temps d'ouverture, effectif d'encadrement
-* 7. EPF / SMAF : modifications statutaires
-* 8. Travaux sécurité entrée école (ralentisseurs)
-* 9. Renouvellement matériel informatique (poste comptabilité)
-* 10. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20080708<-] CR_Trx_CM_08-07-080346.pdfSéance du 8 juillet 2008
-* 1. Suivi des travaux (Ecole, sécurité routière, déviation sud)
-* 2. Clermont Métropole : désignation d'un représentant
-* 3. Subventions aux associations communales
-* 4. Centre de gestion : renouvellement adhésion service de remplacement
-* 5. Convention de mise à disposition DDE / Commune
-* 6. Tableau des effectifs (Remplacement de Mme Pousset au 1-09-2008)
-* 7. Extension des carrières : avis après
-* 8. Temps d’ouverture du Centre de Loisirs de Malauzat
-* 9. Ratio de « Promus-Renouvelables »
-* 10. Virement de Crédit Budget Communal
-* 11. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20080523<-] CR_Trx_CM_23-05-085556.pdfSéance du 23 mai 2008
-* 1. Suivi des travaux (Chemin de la Pisciculture, Sécurité routière)
-* 2. Avenant marché chemin de la Pisciculture
-* 3. Lettre de commande études bâtiments
-* 4. Commission communale des impôts directs
-* 5. PLU : Retrait de la délibération du 19 février 2008
-* 6. Approbation du PLU
-* 7. Tableau des effectifs : titularisation
-* 8. Participation frais de scolarisation école primaire de Mozac
-* 9. Indemnités frais de déplacement des employés
-* 10. Plan de Pévention des Risques Inondations : Avis avant enquête
-* 11. Comptes rendus de réunions
-* 12. Questions diverses

<retour|>

[CRCM20080414<-] CR_Trx_CM_14-04-085106.pdfSéance du 14 avril 2008
-* 1. Vote des 3 taxes
-* 2. Affectation des résultats du CA2007
-* 3. Vote du
-* 4. Vote du budget eau/assainissement
-* 5. Avenant marché sécurité routière
-* 6. Lotissement chemin d'Argnat
-* 7. Indemnités de conseil pour le Comptable
-* 8. Délégués supplémentaires pour le SIAD.

<retour|>

[CRCM20080402<-] CR_Trx_CM_02-04-084408.pdfSéance du 2 avril 2008
-* 1. Désignation des : Riom-Communauté, syndicats, etc.
-* 2. Délégation du conseil municipal au maire
-* 3. Composition du CCAS
-* 4. Avenant chantier rue des Chères
-* 5. Questions diverses
-* 6. Information sur le BP2008 soumis au vote lors de la prochaine séance du CM.

<retour|>

[CRCM20080315<-] CR_Trx_CM_15-03-083809.pdfSéance du 15 mars 2008
-* 1. Mise en place du
-* 2. Election du maire
-* 3. Election des adjoints
-* 4. Montant des indemnités des élus.

<retour|>

[CRCM20080219<-] CR_Trx_CM_19-02-083713.pdfSéance du 19 février 2008
-* 1. Suivi des travaux et projets (Chemin de la Pisciculture, signalisation routière, AFU Le Peyrat)
-* 2. SIEG : enfouissement réseau FT chemin de la Pisciculture
-* 3.
-* 4. CA budget eau / assainissement
-* 5. Approbation du PLU.

<retour|>

[CRCM20080125<-] CR_Trx_CM_25-01-083046.pdfSéance du 25 janvier 2008
-* 1. Suivi des travaux et projets (Chemin de la Pisciculture, déviation sud, signalisation routière, AFU Le Peyrat)
-* 2. Riom-Communauté : validation du PLH
-* 3. EPF/SMAF : nouvelle adhésion
-* 4. Convention du CLSH avec la CAF
-* 5. Achat de matériel pour les bureaux de vote
-* 6. Tableau de classement de la voirie communale
-* 7. Demandes d'aides : DGE et Conseil général pour projets 2008
-* 8. Eclairage public chemin de la Pisciculture et place de la Fontaine.

<retour|>