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Conseil municipal du 21 septembre 2026

Informations générales
Le lundi 21 septembre 2026

Ordre du jour :

  • Administration générale
    • Convention avec l’association des Joyeux Mitrons
    • Convention avec l’association Les Enfants de Saint-Hubert de Malauzat
    • Convention pour le balayage des voies publiques
    • Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz entre la commune de MALAUZAT et GRDF
    • Règlement intérieur de la cantine
  • Tableaux des effectifs
    • Création d’emploi : adjoint technique
  • Finances
    • Convention d’assistance et de suivi pour la mise en œuvre de la Taxe locale sur les Publicités Extérieures (TPE)
    • Instauration de la Taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)
  • Questions diverses et informations