Comptes-rendus des séances 2014

[CRCM20141113<-] Compte_rendu_13_Novembre1041.pdfSéance du 13 novembre 2014
-# CAF : renouvellement du CEJ
-# Travaux
-# DETR 2015
-# Taxe d'Aménagement
-# ENS
-# Tableau des effectifs
-# Questions diverses

[CRCM20141006<-] Compte_rendu_6_Octobrebis4840.pdfSéance du 06 octobre 2014
-# CAF : renouvellement du CEJ
-# Subdélégation
-# Personnel : frais de formation
-# SBA : rapport d'activité
-# ADSEA : nomination d'un représentant
-# CGFP : tarification pôle santé
-# Modification budgétaire
-# CLSH/TAP : modification horaire
-# Questions diverses

[CRCM20140825<-] Compte_rendu_25_aoutBis3312.pdfSéance du 25 août 2014

-# Achat de matériel, mobilier…
-# Construction cantine : relevés topographiques et étude de sol
-# Tarifs publics 2014-2015
-# CLSH : projet pédagogique et règlement, rythmes scolaires, recrutement intervenants, conventions d’animations, révision des temps partiels
-# Programme FIC 2015
-# Régime indemnitaire
-# Riom Co : convention RAM, élus référents
-# EPF/SMAF : nouvelles adhésions
-# Contrat location photocopieurs
-# Rapport annuel SPANC SIARR 2013
-# Redevance d’occupation du domaine public (ouvrage ERDF)
-# Modification N°1 du PLU de la commune d’Enval
-#Questions diverses

[CRCM20140715<-] Compte_rendu_15_juillet2928.pdfSéance du 15 juillet 2014
-# Suivi des travaux : voiries et cimetière
-# Autorisation de dépôt du PC de la cantine
-# Groupement de commande de gaz
-# Achat de mobilier
-# Construction de la cantine
-# Comptes rendus de réunions
-# Questions diverses

[CRCM20140616<-] Compte_rendu_16_juin2818.pdfSéance du 16 juin 2014

-# Travaux : voiries et cimetière
-# Cantine : maîtrise d’œuvre
-# Convention d’assistance retraite CNRACL
-# Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
-# Travaux de restauration des cours d'eau de la région de Riom
-# Achat matériel
-# Tableau d'avancement
-# Questions diverses

[CRCM20140519<-] Compte_rendu_19_mai0012.pdfSéance du 19 mai 2014

-# Délégations au maire
-# Désignation des délégués aux commissions de Riom Co
-# Virement de Crédit
-# Subventions aux associations
-# Rapport d'activités PLH 2013
-# Indemnités de fonction du trésorier
-# Questions diverses

[CRCM20140417<-] Compte_rendu_17_avril5149.pdfSéance du 17 avril 2014

-# Indemnités des élus
-# Désignation des délégués aux syndicats
-# Création des commissions communales
-# Constitution de la CAO
-# Constitution du CCAS
-# Constitution de la CCID
-# Questions diverses

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[CRCM20140328<-] CR_seance_28-03-20145116.pdfSéance du 28 mars 2014

-# Élection du maire
-# Élection des adjoints

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[CRCM20140320<-] CR_Trx_CM_20-03-145939.pdfSéance du 20 mars 2014

-# Approbation des CA 2013 (Budgets et Eau/Assainissement)
-# Approbation des comptes de gestion 2013
-# Affectation des résultats
-# Vote des 3 taxes 2014
-# Vote des budgets 2014
-# Révision du PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
-# Questions diverses

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[CRCM20140205<-] CR_Trx_CM_25-02-145443.pdfSéance du 25 février 2014

-# Autorisation d'ester en justice
-# Subdélégation à l'EPF/SMAF
-# Achat mobilier
-# Marchés publics : mise à jour
-# Révision du PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
-# Encaissement de chèque
-# Travaux : gestion des eaux pluviales
-# Cantine : lettre de commande
-# Elections municipales : moyens
-# Questions diverses

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[CRCM20140107<-] CR_Trx_CM_7-01-143236.pdfSéance du 7 janvier 2014

-# DETR 2014
-# Travaux : suivi
-# Achat matériel et mobilier
-# Installation de
-# Projet privatisation A75
-# Protection sociale : participation employeur
-# Règlements utilisation des bâtiments publics
-# Questions diverses

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