Comptes-rendus des séances 2013

[CRCM20132611<-] CR_Trx_CM_26-11-13_V24211.pdfSéance du 26 novembre 2013

-# FIC 2014 - 2015
-# Travaux : bâtiments et chemins
-# Achat matériel et mobilier
-# Modification PLU de Blanzat
-# Rapport d'activités : SBA, Riom-Co, SIARR et SIEG
-# Avenant CEJ
-# SEMERAP : transformation de SEM en SPL
-# Virements de crédits
-# Règlements utilisation des bâtiments publics
-# Riom-Communauté : logiciel instruction droit du sol
-# Centre de gestion : SOFCAP, médecine du travail, contrat labellisé
-# Fourrière animale
-# Adhésion de Riom-Co au Syndicat mixte du Parc Régional des Volcans d'Auvergne
-# Questions diverses

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[CRCM20131011<-] CR_Trx_CM_11-10-13_V21510.pdfSéance du 11 octobre 2013

-# FIC 2014 - 2015
-# Travaux : bâtiments et chemins
-# Achat matériel et mobilier
-# Modification PLU de Blanzat
-# Rapport d'activités : SBA et Riom-Co
-# Questions diverses

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[CRCM20130903<-] CR_Trx_CM_3-09-130518.pdfSéance du 3 septembre 2013
-# Suivi des travaux
-# Renouvellement contrat assurance "risques statutaires"
-# Modification régime indemnitaire
-# Avenant convention de balayage voie publique
-# Proposition fourrière animale par mairie de Clermont-Ferrand
-# Vestiaires foot : convention et règlement
-# Tarifs publics 2013 - 2014
-# CLSH : règlement accueil et quotient familial
-# Contrôle branchements assainissement et eaux pluviales
-# Divers

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[CRCM20130723<-] CR_Trx_CM_23-07-13_V2.pdfSéance du 23 juillet 2013
-# Suivi des travaux
-# Mise à jour tableau des effectifs
-# EPF/Smaf : nouvelles adhésions
-# Enquête publique : modification n° 2 du PLU de Sayat
-# Riom-Communauté : représentation Conseil communautaire
-# Syndicat mixte ouvert "Métropole Clermont Vichy Auvergne"
-# Annulation titre de recettes
-# Rapports 2012 : concession gaz et SIAEP
-# Convention trisannuelle CAF - Commune

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[CRCM20130617<-] CR_Trx_CM_17-06-135802.pdfSéance du 17 juin 2013
-# Suivi des travaux
-# SIEG : nouvelle adhésion
-# EPF/Smaf : achat parcelle
-# Enquêtes publiques : PLU de Mozac et Eaux de Volvic
-# Renouvellement ATESAT
-# Achat matériel et mobilier
-# Travaux de voirie et parking
-# Travaux vestiaires foot
-# Remboursement "Bris de glace"
-# Mise à jour tableau des effectifs
-# Questions diverses

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[CRCM20130506<-] CR_Trx_CM_6-05-13.pdfSéance du 6 mai 2013
-# Suivi des travaux
-# Virements de crédits
-# Convention ADSEA 2013
-# Subventions aux associations
-# Riom-Communauté : avis PLH
-# Riom-Communauté : mutualisation personnel
-# Dénomination voiries et lieudits
-# Rapport d’activité CNAS 2012
-# Parking mairie : aménagement sécurité, signalétique, subvention
-# Dissolution SMGICLL
-# Questions diverses

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[CRCM20130326<-] CR_Trx_CM_26-03-13.pdfSéance du 26 mars 2013
-# Suivi des travaux
-# Contrôle des installations électriques
-# Approbation des CNAS et de Gestion 2012 budget commune
-# Approbation des Comptes Administratif et de Gestion 2012 budget Eau/Assainissement
-# Affectation résultats du Compte Administratif 2012 budget commune
-# Affectation résultats du Compte Administratif 2012 budget Eau/Assainissement
-# Evolution du taux des 3 taxes communales
-# Vote du Budget Primitif communal 2013
-# Vote du Budget Eau et Assainissement 2013
-# Réforme des rythmes scolaires
-# Achat CNAS
-# Questions diverses

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[CRCM20130319<-] PV_Trx_CM_19-03-13.pdfSéance du 19 mars 2013
-# Suivi des travaux
-# Eclairage public "Grand-Champ"
-# Questions diverses

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[CRCM20130308<-] CR_Trx_CM_08-03-13.pdfSéance du 08 mars 2013
-# Suivi des travaux
-# Convention SAFER
-# Contrat assurance statutaire
-# EPF/smaf : nouvelle adhésion
-# Tableau des effectifs
-# Achat de matériel
-# Questions diverses
_ information sur les rythmes scolaires


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