Plan Local Urbanisme

Plan Local Urbanisme (Nouveau)

SOMMAIRE

  • Bilan de la concertation engagée lors de la révision du PLU
  • Éléments repérés pour le changement de destination
  • Emplacement réservé
  • Orientations d’Aménagement et de Programmation
  • Projet d’Aménagement et de Développement Durables
  • Le petit patrimoine de Malauzat
  • Procédure
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Règlement graphique
  • Liste des servitudes d’utilité publique
  • Délibération du 16 décembre 2019
  • Arrêté prescrivant l'enquête publique

ANNEXES

  • Accès au portail cartographique de la DDT du Puy-de-Dôme 
  • cadastre.gouv.fr - Service de consultation du plan cadastral


Bilan de la concertation engagée lors de la révision du PLU

  • Parution des informations relatives au projet dans le bulletin municipal,
  • Information régulière sur le site internet de la commune et sur le site de la communauté
  • d’agglomération,
  • Organisation d’une réunion publique avant l’arrêt du projet de PLU,
  • Mise à disposition des documents achevés en mairie,
  • Association de la population au travers d’un atelier de travail participatif,
  • Association des associations locales au travers d’un atelier de travail et d’une balade
  • urbaine

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Éléments repérés pour le changement de destination

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Emplacement réservé

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Orientations d’Aménagement et de Programmation
En cohérence avec les orientations définies par le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD), les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) comprennent des dispositions portant sur l’aménagement, l’habitat, les transports et les déplacements. Elles constituent un outil permettant de spatialiser et concrétiser le projet de territoire du PADD.

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Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) a été introduit par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) du 13 décembre 2000 et modifié par la loi « Urbanisme et Habitat » du 02/07/2003. Il définit les orientations générales d’urbanisme et d’aménagement retenues pour le développement futur de l’ensemble du territoire.

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Le petit patrimoine de Malauzat

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Procédure

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Rapport de présentation

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Règlement

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Règlement graphique

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Liste des servitudes d’utilité publique
  
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Délibération du 16 décembre 2019
  
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Arrêté prescrivant l'enquête publique
  
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Annexes

Accès au portail cartographique de la DDT du Puy-de-Dôme

  • Portail permettant de visualiser les données et les informations géographiques dont elle dispose. Les informations sont fournies à titre informatif et ne dispense pas des consultations obligatoires auprès des autorités publiques, des gestionnaires de données et de servitudes ou des services instructeurs.

Portail cartographique...


cadastre.gouv.fr

  • Service de consultation du plan cadastral}}}
  • Bienvenue sur le service de consultation du plan cadastral.
  • Le plan cadastral français disponible en ligne est composé de 601217 feuilles de plan aux formats image ou vecteur. Ce service vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan.

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